Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAIN D'EPICE
Numéro de dépôt :
1694119
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2001
Présentation de la marque PAIN D'EPICE
Déposée le 12 septembre 1991 par ALINE ROTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAIN D'EPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAIN D'EPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALINE ROTH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175056 - Publication au BOPI 1994-07-28